{"id":61,"date":"2017-05-07T22:49:18","date_gmt":"2017-05-07T22:49:18","guid":{"rendered":"http:\/\/www.audiograal.com\/site\/?page_id=61"},"modified":"2017-06-27T16:13:54","modified_gmt":"2017-06-27T16:13:54","slug":"cgv","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.audiograal.com\/site\/cgv\/","title":{"rendered":"CGV"},"content":{"rendered":"<p>CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE VENTE<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<table border=\"0\" cellspacing=\"0\" cellpadding=\"0\">\n<tbody>\n<tr>\n<td>Site \u00e9dit\u00e9 par :\u00a0Cinod<\/p>\n<p>Si\u00e8ge social :\u00a016 rue joseph Fouriaux 92160 Antony<\/p>\n<p>Directeur de la publication :\u00a0Franck Richard<\/p>\n<p>H\u00e9bergeur :<\/p>\n<p>Nuxit\u00a0400 Avenue Roumanille BP 309<br \/>\n06906 Sophia Antipolis Cedex<br \/>\nFRANCE<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>Cinod SARL. au capital de 1.000 euro;<\/p>\n<p>-Num\u00e9ro d\u2019inscription au registre du commerce et des soci\u00e9t\u00e9s (RCS)\u00a0484 217 195 \u2013 SIRET : 48421 719 500 011- Code APE : 5911c\u00a0\u2013 Identification TVA INTRA CEE : FR 64 484217195\u00a0\u2013 Compte Bancaire :Soci\u00e9t\u00e9 G\u00e9n\u00e9rale<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>Les pr\u00e9sentes conditions sont conclues entre, d\u2019une part, la soci\u00e9t\u00e9 Cinod,<\/p>\n<p>et, d\u2019autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat via le site Internet de\u00a0Audiograal\u00a0<a href=\"https:\/\/www.audiograal.com\/site\/\">https:\/\/www.audiograal.com\/site<\/a>-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9es \u00ab l\u2019Utilisateur \u00bb.<\/p>\n<p>Les parties conviennent que les pr\u00e9sentes conditions de vente, disponibles au jour de l\u2019achat r\u00e9gissent exclusivement leur relation. La langue propos\u00e9e pour la conclusion du contrat entre les parties est le fran\u00e7ais.<\/p>\n<p>Si une condition venait \u00e0 faire d\u00e9faut, elle serait consid\u00e9r\u00e9e \u00eatre r\u00e9gie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente \u00e0 distance dont les soci\u00e9t\u00e9s ont si\u00e8ge en France.\u00a0Le pr\u00e9sent contrat est soumis aux dispositions du Code de la Consommation relatives \u00e0 la vente \u00e0 distance.<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n<table border=\"0\" cellspacing=\"0\" cellpadding=\"0\">\n<tbody>\n<tr>\n<td>1. Objet<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales visent \u00e0 d\u00e9finir les modalit\u00e9s de vente entre Cinod\u00a0et l\u2019Utilisateur, de la passation de commandes aux services apr\u00e8s-vente, en passant par le paiement et la livraison. Ces conditions concernent \u00e0 titre exclusif les personnes physiques non commer\u00e7antes.<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>2. Produits<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>Les Produits r\u00e9gis par les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales, ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9s \u00ab les Produits \u00bb, sont ceux qui figurent sur le Site Internet <a href=\"https:\/\/www.audiograal.com\/site\/boutique\/\">www.audiograal.com<\/a>. Ils sont propos\u00e9s dans la limite des stocks disponibles.<\/p>\n<p>Les Produits sont d\u00e9crits et pr\u00e9sent\u00e9s avec la plus grande exactitude possible. Toutefois si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant \u00e0 cette pr\u00e9sentation, la responsabilit\u00e9 de Audiograal\u00a0ne pourrait \u00eatre engag\u00e9e.<\/p>\n<p>Les photographies des Produits ne sont pas contractuelles.<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>3. La commande<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>L\u2019Utilisateur a la possibilit\u00e9 de passer sa commande en ligne :<\/p>\n<p>Toute commande vaut acceptation des prix et description des Produits disponibles \u00e0 la vente.<\/p>\n<p>L\u2019Utilisateur a la possibilit\u00e9 de modifier son panier avant la validation finale, cette derni\u00e8re \u00e9tape formalisant le contrat de vente entre AudioGraal et l\u2019Utilisateur.<\/p>\n<p>Dans certains cas, notamment d\u00e9faut de provision, absence de paiement, risque identifi\u00e9 sur le moyen de paiement, adresse erron\u00e9e ou autre probl\u00e8me sur le compte de l\u2019Utilisateur, AudioGraal se r\u00e9serve le droit de bloquer la commande de l\u2019Utilisateur jusqu\u2019\u00e0 la r\u00e9solution du probl\u00e8me.<\/p>\n<p>Les commandes peuvent \u00e9galement \u00eatre adress\u00e9es \u00e0 Cinod\u00a0par courrier, \u00eatre t\u00e9l\u00e9phon\u00e9es directement<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>4. La livraison<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>Les frais d\u2019exp\u00e9dition, pour la France et Monaco sont calcul\u00e9s de fa\u00e7on forfaitaire en fonction du poids du colis, jusqu\u2019\u00e0 8 kg. En cas de d\u00e9passement, une majoration fixe est appliqu\u00e9e aux frais d\u2019exp\u00e9dition. Pour les DOM TOM, l\u2019envoi de votre colis ne sera effectu\u00e9 qu\u2019une fois l\u2019ensemble des produits disponibles. Le montant des frais de livraison pour une commande DOM TOM fait l\u2019objet d\u2019un devis par notre service commercial. Ce dernier vous sera transmis par email.<\/p>\n<div>\n<table border=\"1\" cellspacing=\"0\" cellpadding=\"0\">\n<tbody>\n<tr>\n<td>Modes de livraison<\/td>\n<td>Participation aux frais de port et d\u2019emballage TTC<\/td>\n<td>Frais suppl\u00e9mentaires de livraison TTC<\/td>\n<td>D\u00e9lai de livraison<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td><\/td>\n<td><\/td>\n<td><\/td>\n<td><\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>Livraison \u00e9conomique \u00e0 domicile<\/td>\n<td>7 \u20ac<\/td>\n<td>1,00 \u20ac<\/td>\n<td>5 jours ouvr\u00e9s \u00e0 dater de la r\u00e9ception de votre paiement<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n<\/div>\n<p>&nbsp;<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>5. Le paiement<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>L\u2019Utilisateur dispose de plusieurs moyens de paiement :<\/p>\n<p>En ligne \u00e0 la commande par Paypal :<\/p>\n<p>Le compte Paypal de l\u2019Utilisateur est directement d\u00e9bit\u00e9 d\u00e8s le passage de la commande. En cas de Produits \u00e9puis\u00e9s, un remboursement sera effectu\u00e9 directement sur le compte Paypal de l\u2019Utilisateur.<\/p>\n<p>En ligne \u00e0 la commande par carte bancaire :<\/p>\n<p>Carte Bleue,Visa, Mastercard\u00a0s\u2019effectuera via le service Paypal accessible m\u00eame si vous n\u2019avez pas de compte Paypal<\/p>\n<p>En ligne \u00e0 la commande par Paypal :<\/p>\n<p>Le compte Paypal de l\u2019Utilisateur est directement d\u00e9bit\u00e9 d\u00e8s le passage de la commande. En cas de Produits \u00e9puis\u00e9s, un remboursement sera effectu\u00e9 directement sur le compte Paypal de l\u2019Utilisateur.<\/p>\n<p>Par ch\u00e8que ou virement :<\/p>\n<p>L\u2019exp\u00e9dition des Produits disponibles s\u2019effectue apr\u00e8s encaissement du ch\u00e8que ou r\u00e9ception du virement. En cas de Produits \u00e9puis\u00e9s, un remboursement sera effectu\u00e9 par ch\u00e8que.<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>6. Les tarifs<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>Les prix sont indiqu\u00e9s en euros toutes taxes comprises.<\/p>\n<p>Ces prix s\u2019entendent hors participation forfaitaire aux frais de traitement (port, emballage et confection du colis selon montants en vigueur).<\/p>\n<p>Les prix tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux applicable pourra \u00eatre r\u00e9percut\u00e9 sur les prix des Produits. Toutefois les prix ne pourront \u00eatre modifi\u00e9s une fois la commande du client valid\u00e9e. De m\u00eame, si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales venaient \u00e0 \u00eatre cr\u00e9\u00e9es ou modifi\u00e9es, en hausse comme en baisse, ce changement pourra \u00eatre r\u00e9percut\u00e9 sur le prix de vente des Produits pr\u00e9sents sur le site AudioGraal et documents de vente.<\/p>\n<p>L\u2019Utilisateur devra par ailleurs r\u00e9gler une somme forfaitaire correspondant \u00e0 une participation aux frais d\u2019envoi de la commande (sauf s\u2019il b\u00e9n\u00e9ficie d\u2019une offre sp\u00e9ciale l\u2019exon\u00e9rant), dont le montant sera pr\u00e9cis\u00e9 sur le bon de commande avant validation de cette derni\u00e8re. Cette participation d\u00e9pend des Produits command\u00e9s.<\/p>\n<p>En cas d\u2019affichage d\u2019un prix erron\u00e9, manifestement d\u00e9risoire (vil prix), quelle qu\u2019en soit la raison (bug informatique, erreur manuelle, erreur technique.), la commande de l\u2019Utilisateur, m\u00eame si elle a d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 valid\u00e9e par AudioGraal, sera annul\u00e9e, ce dont AudioGraal informera l\u2019Utilisateur dans les meilleurs d\u00e9lais. L\u2019Utilisateur, s\u2019il le souhaite, aura alors la possibilit\u00e9 de repasser sa commande au prix corrig\u00e9 et exact.<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>7. Droit de r\u00e9tractation et retours<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>L\u2019Utilisateur dispose d\u2019un droit de r\u00e9traction de quatorze (14 + 6 soit 20 jours) jours calendaires \u00e0 compter de la date de r\u00e9ception ou de retrait de son colis.<\/p>\n<p>Dans le cas o\u00f9 la commande de l\u2019Utilisateur porte sur plusieurs biens livr\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment, le d\u00e9lai de r\u00e9tractation expire quatorze jours apr\u00e8s le jour o\u00f9 l\u2019Utilisateur, ou un tiers autre que le transporteur et d\u00e9sign\u00e9 par l\u2019Utilisateur, prend physiquement possession du dernier lot ou de la derni\u00e8re pi\u00e8ce.<\/p>\n<p>Lorsque le d\u00e9lai de r\u00e9tractation de l\u2019Utilisateur expire un week-end, jour f\u00e9ri\u00e9 ou ch\u00f4m\u00e9, il est prolong\u00e9 jusqu\u2019au prochain jour ouvrable.<\/p>\n<p>Pour exercer son droit de r\u00e9tractation, l\u2019Utilisateur doit notifier au service client par email fr@gmail.com<\/p>\n<p>Tous les Produits peuvent faire l\u2019objet d\u2019un remboursement except\u00e9 ceux exclus par la loi et portant une mention dans ce sens :<\/p>\n<ul>\n<li>\n<ul>\n<li>\n<ul type=\"disc\">\n<li>Les Produits ayant fait l\u2019objet d\u2019une personnalisation sur demande de l\u2019Utilisateur (par exemple les c\u00e2bles au m\u00e8tre),<\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n<\/ul>\n<p>L\u2019Utilisateur devra renvoyer ou rendre le bien, \u00e0 Cinod\u00a0\u00e0 l\u2019adresse ci-dessous, sans retard excessif et, en tout \u00e9tat de cause, au plus tard quatorze jours apr\u00e8s avoir communiqu\u00e9 \u00e0 AudioGraal sa d\u00e9cision de r\u00e9tractation du pr\u00e9sent contrat. Ce d\u00e9lai est r\u00e9put\u00e9 respect\u00e9 si l\u2019Utilisateur renvoie le bien avant l\u2019expiration du d\u00e9lai de quatorze jours.<\/p>\n<p>Cinod 16 rue joseph Fouriaux 92160 Antony<\/p>\n<p>L\u2019Utilisateur peut retourner son Produit \u00e0\u00a0Cinod \u00a0par La Poste sans avoir \u00e0 en justifier le motif.<\/p>\n<p>Dans le cadre de l\u2019exercice du droit de r\u00e9tractation, les frais de retour sont \u00e0 la charge de l\u2019Utilisateur (\u00e0 l\u2019exception d\u2019un Produit d\u00e9fectueux \u00e0 r\u00e9ception, ou d\u2019une erreur lors de l\u2019envoi du Produit).<\/p>\n<p>Effets de la r\u00e9tractation<\/p>\n<p>Cinod pourra diff\u00e9rer le remboursement jusqu\u2019\u00e0 la r\u00e9ception du bien ou jusqu\u2019\u00e0 la r\u00e9ception de la preuve d\u2019exp\u00e9dition du bien (Copie du bordereau Colissimo) de la part de l\u2019Utilisateur, la date retenue \u00e9tant celle du premier de ces faits.<\/p>\n<p>AudioGraal remboursera l\u2019Utilisateur des Produits retourn\u00e9s sans les frais d\u2019exp\u00e9dition initialement pay\u00e9s, sous r\u00e9serve du respect des conditions de retour ci-dessus mentionn\u00e9es.<\/p>\n<p>Le remboursement de l\u2019Utilisateur sera effectu\u00e9 via le m\u00eame moyen de paiement que celui utilis\u00e9 lors du paiement de la commande retourn\u00e9e. Ce remboursement n\u2019occasionnera pas de frais pour l\u2019Utilisateur.<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>8. Les Garanties<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>Garanties l\u00e9gales<\/p>\n<p>La garantie commerciale du constructeur ou la garantie commerciale de Cinod ne font pas obstacle au b\u00e9n\u00e9fice de la garantie l\u00e9gale des vices cach\u00e9s sur les produits vendus et de la garantie l\u00e9gale des d\u00e9fauts de conformit\u00e9 des biens au contrat.<\/p>\n<p>Garantie l\u00e9gale de conformit\u00e9<\/p>\n<p>Lorsque l\u2019Utilisateur agit en garantie l\u00e9gale de conformit\u00e9 :<\/p>\n<p>Il b\u00e9n\u00e9ficie d\u2019un d\u00e9lai de 1 ans \u00e0 compter de la d\u00e9livrance du bien pour agir (Article L211-12 du Code de la consommation) Il peut choisir entre la r\u00e9paration ou le remplacement du bien, sous r\u00e9serve de certaines conditions de co\u00fbt pr\u00e9vues par l\u2019article L.211-9 du Code de la consommation. Il est dispens\u00e9 de rapporter la preuve de l\u2019existence du d\u00e9faut de conformit\u00e9 durant les six mois suivant la d\u00e9livrance du bien (Article L211-7 du Code de la consommation). Ce d\u00e9lai est port\u00e9 \u00e0 vingt-quatre mois \u00e0 compter du 18 mars 2016, sauf pour les biens d\u2019occasion.<\/p>\n<p>Garantie commerciale<\/p>\n<p>Tous les articles vendus par AudioGraal b\u00e9n\u00e9ficient d\u2019une garantie commerciale de 1 an en g\u00e9n\u00e9ral sauf indication sur la fiche produit.<\/p>\n<p>Int\u00e9gr\u00e9e au prix de vente, la garantie commerciale couvre la prise en charge des pi\u00e8ces et frais de main d\u2019\u0153uvre.<\/p>\n<p>La garantie commerciale ne couvre pas l\u2019usure normale d\u2019un Produit. Elle ne couvre pas non plus la n\u00e9gligence, l\u2019usage anormal, les causes accidentelles externes. Dans ces derniers cas, le Produit pourra \u00eatre retourn\u00e9 en l\u2019\u00e9tat ou r\u00e9par\u00e9 sur acceptation et paiement pr\u00e9alable d\u2019un devis \u00e9tabli par le fabricant. Il est rappel\u00e9 que Cinod ne saurait \u00eatre tenu responsable en cas de refus du constructeur d\u2019appliquer sa garantie commerciale pour les raisons l\u00e9gitimes expos\u00e9es ci-dessus.<\/p>\n<p>Pour l\u2019application de la garantie, l\u2019Utilisateur devra suivre les instructions figurant dans la documentation livr\u00e9e avec le Produit.<\/p>\n<p>La facture d\u2019achat est obligatoire pour pouvoir b\u00e9n\u00e9ficier de la garantie commerciale des Produits.<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>9. Protection des donn\u00e9es personnelles<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>Collecte et traitement de vos donn\u00e9es<\/p>\n<p>Les donn\u00e9es vous concernant sont collect\u00e9es par AudioGraal.<\/p>\n<p>Les informations collect\u00e9es par AudioGraal, responsable du traitement, nous aident \u00e0 personnaliser et \u00e0 am\u00e9liorer continuellement votre exp\u00e9rience d\u2019achat sur www.audiograal.com. Nous les utilisons pour traiter les commandes, livrer les Produits, fournir les services, traiter les paiements et communiquer avec vous concernant vos commandes, les Produits, les services et offres promotionnelles. 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Si l\u2019Utilisateur souhaite exercer son droit d\u2019acc\u00e8s ou d\u2019opposition, il lui suffit de contacter Cinod en indiquant ses noms, pr\u00e9nom, adresse et N\u00ba de client :<\/p>\n<ul>\n<li>\n<ul>\n<li>\n<ul type=\"disc\">\n<li>Soit par courrier en cochant la case sur le bon de commande ou en \u00e9crivant \u00e0 \u00ab Cinod\u00a0Service Relation 16 rue joseph Fouriaux 92160 Antony\u00a0en indiquant nom, pr\u00e9nom, adresse e-mail et si possible r\u00e9f\u00e9rence client.<\/li>\n<\/ul>\n<ul type=\"disc\">\n<li>Soit par t\u00e9l\u00e9phone au : 0 6 63689054<\/li>\n<\/ul>\n<ul type=\"disc\">\n<li>Soit dans le module d\u2019inscription newsletter pour modifier la gestion de l\u2019adresse e-mail ou son abonnement \u00e0 la newsletter.<\/li>\n<li>Soit directement sur Internet dans son espace \u00ab mon compte &gt; mes donn\u00e9es \u00bb pour modifier ses donn\u00e9es personnelles.<\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n<\/ul>\n<p>D\u00e9claration de notre base de donn\u00e9es<\/p>\n<p>Conform\u00e9ment \u00e0 la loi fran\u00e7aise, le site www.audiograal.com\u00a0a \u00e9t\u00e9 d\u00e9clar\u00e9 aupr\u00e8s de la Commission Nationale Informatique et Libert\u00e9 (CNIL).<\/p>\n<p>En indiquant son email \u00e0 Audiograal, l\u2019Utilisateur pourra recevoir une confirmation de commande. 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